Formation professionnelle des personnes handicapées en Bourgogne :
Etat des lieux 2008
Fichier pdf - 1,6 Mo - 56 pages
Date d'édition : Janvier 2010
Edition : C2R Bourgogne
Cet état des lieux de la formation professionnelle reprend, dans une première partie, le contexte et les éléments de repères et de cadrage sur la formation professionnelle.
Il s'articule ensuite autour des différentes étapes d'un parcours d'insertion professionnelle :
- de l'inscription comme demandeur d'emploi à la sortie du chômage pour formation en passant par l'évaluation du besoin de formation (partie 2),
- l'entrée dans un dispositif de formation (partie 3),
- l'insertion professionnelle (partie 4).
Maintien dans l'emploi - Etat des lieux, région Bourgogne
Fichier pdf - 1 306 ko - 67 pages
Date d'édition : Février 2010
Edition : C2R Bourgogne
Au regard des difficultés que rencontrent les demandeurs d'emploi «travailleurs handicapés» sur le marché du travail, du vieillissement de la population salariée, de l'allongement de la vie professionnelle et de l'augmentation régulière des maladies professionnelles, le maintien dans l'emploi devient un enjeu majeur pour les institutions, les entreprises et les personnes handicapées. Face à cet enjeu, l'Etat, la CNAMTS, la MSA et l'Agefiph ont conclu le 13 juillet 2006 un protocole national de collaboration institutionnelle pour le maintien dans l'emploi des personnes handicapées. Dans ce protocole, les signataires ont souhaité affirmer leur objectif commun de favoriser le maintien dans l'emploi des personnes handicapées en l'inscrivant dans une politique de partenariat cohérente.
Pour apprécier l'ampleur de la problématique, il est nécessaire d'établir un état des lieux de la situation qui intègre l'ensemble des informations disponibles.
Le document s'articule autour de trois parties principales. La première partie expose des données de cadrage sur la démographie et l'emploi dans la région. La deuxième partie propose quelques éléments de contexte pour mieux appréhender les situations de risque et de désinsertion professionnelle à travers des données sur la santé et les conditions de travail d'une part et les accidents du travail, maladies professionnelles, les avis prononcés par les médecins du travail et les licenciements pour inaptitude d'autre part. Enfin, la troisième partie, consacrée au maintien, présente l'activité d'aide au maintien dans l'emploi par les différents acteurs, notamment les cellules maintien dans l'emploi des SAMETH.
L'emploi des personnes handicapées dans les établissements
de 20 salariés et plus :
Premières analyses de la DOETH après la loi de 2005
DOETH : La loi n° 87-517 du 10 juillet 1987 oblige tout employeur du secteur privé et tout établissement public à caractère industriel et commercial occupant 20 salariés ou plus, à employer des personnes handicapées ou assimilées dans une proportion de 6 % de son effectif salarié ou à défaut à contribuer à leur insertion professionnelle selon d'autres modalités.
Cette obligation d'emploi s'applique établissement par établissement pour les entreprises à établissements multiples. Elle s'applique également dans la fonction publique selon des modalités particulières. La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 «pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» introduit des modifications dans l'obligation d'emploi des personnes handicapées. En effet, si le quota de personnes handicapées à employer et les modalités de réponse à l'obligation d'emploi sont maintenus, tous les calculs pour sa mise en œuvre ont été modifiés.
L'étude réalisée présente les premiers éléments d'analyse après la modification de la loi notamment en termes de :
- établissements assujettis à l'obligation d'emploi des personnes handicapées,
- modalités de réponse choisies par les établissements,
- niveau de réalisation de l'obligation d'emploi,
- caractéristiques des salariés bénéficiaires de l'obligation d'emploi avec un
zoom sur les salariés de 45 ans et plus.
Les données de cette étude sont présentées au niveau de la région Bourgogne puis déclinées par département (Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne).
Date d'édition : Janvier 2009
Edition : C2R Bourgogne
Cinq documents sont téléchargeables :
DOETH Bourgogne (fichier pdf - 561 ko - 26 pages)
DOETH Côte-d'Or (fichier pdf - 571 ko - 27 pages)
DOETH Nièvre (fichier pdf - 526 ko - 25 pages)
DOETH Saône-et-Loire (fichier pdf - 555 ko - 26 pages)
DOETH Yonne (fichier pdf - 536 ko - 26 pages)
Les statistiques ANPE ne permettant pas d'identifier précisément les motifs d'inscription au chômage des personnes handicapées, cette étude a pour objectifs :
La formation des demandeurs d'emploi handicapés en Bourgogne
Téléchargeable
Date d'édition : Mai 2006
12 pages (fichier pdf - 123 Ko)
Edition : C2R-Bourgogne
L'objectif majeur de ce document est de mesurer l'effort global de formation des demandeurs d'emploi handicapés en Bourgogne.
Ce document s'articule autour des différentes étapes d'un parcours d'insertion professionnelle.
La première partie commente ainsi l'évolution de la situation des personnes handicapées à l'égard du chômage sur la période 2001-2005.
La deuxième partie reprend les principales actions d'évaluation, d'orientation et d'accompagnement dont ils ont bénéficié.
La troisième partie recense les entrées en formation des demandeurs d'emploi handicapés bourguignons, en privilégiant une approche par financeur.
La quatrième partie caractérise les profils des personnes handicapées ayant suivi une formation et étudie les domaines et niveaux de ces formations.
La cinquième partie dénombre les interventions de l'Agefiph Bourgogne en matière de formation professionnelle des demandeurs d'emploi handicapés.
La sixième et dernière partie présente les résultats existants en termes d'insertion professionnelle, six mois après la fin de leur stage.
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